CLSM : envoyez-nous vos chartes de fonctionnements, fiches actions, diagnostics…
Afin de mettre à jour et enrichir de manière continue les différentes ressources du site internet, nous invitons les CLSM à nous envoyer les documents suivants, au format PDF afin de les rendre accessible comme sources d'inspiration pour les autres CLSM :
- Délibérations municipales qui officialisent la création de CLSM
- Chartes de fonctionnement/cadrage de vos CLSM
- Diagnostics locaux des besoins en santé mentale : questionnaires, résultats…
- Documents de présentation du CLSM : plaquettes, affiches, vidéos…
- Documents en lien avec vos groupes de travail : chartes de fonctionnement, plaquettes de présentation, fiches de saisine, etc.
- Etc.
Outils et documents des CLSM
Découvrez des exemples d'outils, d'actions et de démarches issus de différents Conseils locaux de santé mentale en France. Ces ressources peuvent vous inspirer pour la création, l'animation ou le développement de votre propre CLSM.
Constitution du CLSM
- Convention constitutive du CLSM de Lille
- Convention constitutive du CLSM - CLSM Paris-Saclay
- Convention constitutive du CLSM de Courbevoie
- Convention constitutive du CISM - CISM Provence Verte
- Convention d'objectifs et de moyens - CISM Provence Verte
- Convention constitutive CLSM Navarre - Côte Basque
- Charte constitutive du CLSM - CLSM Loches Sud-Touraine
- Charte constitutive du CLSM - CLSM du Mans
- Charte constitutive du CLSM de Malakoff
- Délibération municipale pour la constitution du CLSM - CLSM de Courbevoie
- Délibération du Conseil Communautaire pour la création d'un CLSM - CLSM Paris Saclay
- Délibération conseil municipal - CLSM Avignon
- Étude d'opportunité de la mise en œuvre d'un CLSM à l'échelle d'Agglo Pays d'Issoire - CLSM Agglo Pays d'Issoire
Gouvernance du CLSM, chartes éthiques
- Cahier des charges - CLSM Paris Saclay
- Document cadre du conseil intercommunal du Pays de Mayenne
- Document cadre des missions du CLSM - CLSM de Valence
- Document cadre du CLSM - CLSM Terres des Confluences
- Document de cadrage 2023-2027 - CLSM de Poitiers
- Plan d'action 2023 - CLSM de Poitiers
- Charte du conseil intercommunal du Pays de Mayenne
- Charte de fonctionnement CLS-CLSM Annonay Rhône Agglo 2022_2026
- Charte de fonctionnement du CLSM Terres des Confluences
- Charte de fonctionnement - CLSM de Cholet
- Charte déontologique de fonctionnement du groupe ressource santé psychique et logement – CLSM Lyon 3ème
- Charte de participation du groupe de régulation en santé mentale – CLSM Villeurbanne
- Charte éthique du Conseil intercommunal de santé, santé mentale et citoyenneté
- Charte éthique pour l'accueil des Personnes accompagnées au sein du CLSM - CLSM Terres des Confluences
- Pacte en santé mentale (charte) - CLSM Avignon
Conventions de partenariat
- Charte d'engagement partenarial - CLSM Côte Basque
- Lettre d'engagement des structures au sein du CLSM - CLSM Terres des Confluences
- Fiche de formalisation d'intention pour l'intégration du comité du CLSM - CLSM Terres des Confluences
- Bulletin d'engagement dans le CLSM - CLSM de Valence
- Convention de partenariat entre la ville, la psychiatrie et les bailleurs sociaux sur l'accès au logement social pour les personnes souffrant de troubles psychiques - CLSM de Reims
- Modèle de convention entre bailleurs sociaux/psychiatrie/ ville – CLSM de Reims + Evaluation de la convention « Ville, psychiatrie, bailleurs » – CLSM de Reims
- Convention de partenariat pour la coordination opérationnelle du groupe régulation en santé mentale- CLSM de Villeurbanne
- Convention de partenariat pour la mise en place d'un CLSM entre ARS, EPS Barthelemy Durand d'Etampes, et Communauté Paris-Saclay - CLSM Paris Saclay
- Convention de partenariat pour la mise en place d'un CLSM entre ARS, Communauté urbaine du plateau de Saclay et CH d'Orsay - CLSM Paris-Saclay
- Convention de partenariat pour la mise en place d'un CLSM entre la ville de Valence et le CH Drôme-Vivarais - CLSM de Valence
- Flyer de présentation du CLSM - CLSM Terres des Confluences
- Guide "La santé mentale en Provence Verte" - CISM Provence Verte
- Flyer de présentation du CLSM - CLSM de Valence
- Plaquette de présentation du conseil d'usagers citoyens - CLSM de Cholet
- Plaquette de présentation du CLSM - CLSM de Cholet
- Flyer - Clsm Avignon